Location voiture Guadeloupe, Martinique, Guyane

Conditions d'utilisation du site

Table des matières

1. NATURE DU CONTRAT. 4

2. VEHICULE. 4

3. CONDUCTEUR AUTORISE DU VEHICULE. 4

4. DEVIS. 4

5. RESERVATIONS. 5

6. DUREE / LIVRAISON / RESTITUTION / PROLONGATION.. 6

7. VOTRE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE, DE PERTE OU DE VOL. 7

8. RESTRICTION D’UTILISATION DU VEHICULE. 8

9. DEPOT DE GARANTIE. 9

10. PAIEMENT DE LA LOCATION.. 9

11. CONDITIONS DE PREPAIEMENT. 10

12. REMISES ET ACCORDS TARIFAIRES. 11

13. FRAIS. 11

14. CARBURANT. 12

15. DOMMAGE AUX BIENS, AUX CONDUCTEURS ET AUX PASSAGERS. 12

16. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE. 12

17. ACCIDENTS, VOL ET VANDALISME. 12

18. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE. 13

19. CONTRAVENTIONS ET INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE. 13

20. DONNEES PERSONNELLES. 13

21. INTERPRETATION.. 14

22. DROIT APPLICABLE. 14

23. HEBERGEMENT. 14

24. INFORMATIONS LEGALES.


TERMES ET CONDITIONS DE LOCATION

SALVA GUADELOUPE - MARTINIQUE – GUYANE

SALVA franchisé indépendant de Hertz International et de Thrifty International (ci-après «SALVA», «nous», ou «nos» ou «le loueur») vous (ci-après « le locataire », «vous ») loue le véhicule (y compris tout véhicule de remplacement) conformément aux clauses et informations contenues dans ces conditions de location. La location de ce véhicule implique que vous acceptez les termes et conditions du contrat de location et que vous vous engagez à les respecter strictement.

1. NATURE DU CONTRAT

Votre utilisation de notre véhicule est soumise aux droits et obligations prévus au contrat de location. Vous ne pouvez céder ces droits et obligations. Vous reconnaissez que nous sommes propriétaires du véhicule et que toute tentative de cession ou de sous-location du véhicule par toute personne autre que nous serait de nul effet. Vous n’êtes autorisé à utiliser le véhicule que conformément aux termes et conditions du contrat de location.

2. VEHICULE

2.1

Définition du véhicule : dans les présents termes et conditions de location, toutes les références au terme «véhicule» désignent le véhicule que nous vous remettons dans le cadre de votre location, ce qui inclut les remplacements, toutes les pièces et tous les accessoires appartenant au véhicule ainsi que tout équipement supplémentaire pouvant vous être fourni, tels les sièges enfant, nos systèmes de navigation routière «GPS», etc.

2.2

État du véhicule : il est important que vous vérifiiez l’état du véhicule au début et à la fin de la location. Nous vous remettrons une fiche d’état du véhicule détaillant les éventuels dommages préexistants. Veuillez-vous reporter au paragraphe 7 afin de bien comprendre de quelle façon nous traiterons les dommages causés au véhicule pendant votre location.

3. CONDUCTEUR AUTORISE DU VEHICULE

3.1

En qualité de conducteur principal du véhicule, vous devez être obligatoirement le payeur et le cautionnaire de la location. Votre nom apparaît sur le dossier de location. Vous êtes responsable de la location et vous vous devez d’être présent à la signature du contrat. Vous êtes le seul autorisé à porter des modifications au contrat de location. Vous devez présenter l’original de votre permis de conduire en cours de validité et obtenu depuis au moins un an ainsi qu’une pièce d’identité valide. Pour les permis de conduire émis hors Union Européenne non rédigés en alphabet latin, un permis de conduire international est nécessaire.

Le véhicule ne peut être conduit que par vous ou toute autre personne ayant reçu notre autorisation préalable et dont le nom a été inscrit au contrat de location. Vous êtes le seul autorisé à ajouter des conducteurs supplémentaires.

3.2

Le véhicule ne peut pas être conduit par vous ou tout conducteur:

- n’ayant pas l’âge minimum requis par notre réglementation ou n’étant pas titulaire d’un permis de conduire en cours de validité, en fonction de la catégorie du véhicule concernée ou de toute demande de notre part ;

- ne respectant pas la réglementation du Code de la Route.

4. DEVIS

Les tarifs de location varient en fonction de la catégorie, du lieu et des dates de location. Un devis vous est uniquement donné à titre indicatif. Le tarif et la catégorie ne pourront être garantis qu’au moment de la validation de la réservation.

5. RESERVATIONS

Une « réservation » de location de véhicule est un récapitulatif de votre demande initiale dans nos dossiers selon lequel vous avez exprimé le souhait et l'intention de louer un véhicule d'une catégorie particulière aux lieu, date et heure précisés selon les termes et conditions de location et sous réserve de leurs règles et restrictions de location. Dans les réservations, les heures de départ et de retour sont toujours données en heure locale aux lieux de départ et de retour respectivement.

Nous acceptons les réservations uniquement pour une catégorie de véhicules et non pas pour des marques de véhicules, d'âge et de modèles particuliers ou ayant des caractéristiques qui ne sont pas communes aux autres véhicules d'une catégorie donnée.

Si nous vous permettons d’effectuer une réservation, vous acceptez toutes les obligations légales en résultant indiquées en détail ci-dessous de même que les implications pratiques et non légales d'une telle réservation.

Lorsque vous faites une réservation, nous vous communiquons une estimation du total à payer déterminé pour la location. Un tel total est généralement déterminé à partir des informations reçues au moment de la réservation et sans tenir compte des produits et services proposés en option.

5.1 Locations prépayées

Lorsque vous concluez une transaction de location prépayée, vous faites une réservation confirmée auprès de nos services pour louer un véhicule d'une catégorie préciseaux lieu, date et heure de départ précisés sachant que le véhicule doit être restitué aux lieu, date et heure de retour précisés, et en même temps vous payez le total des frais de location indiqués au moment de la réservation, au moyen d'une carte bancaire.

5.2 Délai de retrait du véhicule

Pendant les heures d’ouverture d’une agence, nous maintiendrons votre réservation jusqu’à une heure à partir de l’heure prévue de prise en charge du véhicule dans la limite des heures de fermeture de l’agence.

Si vous arrivez par avion et que votre réservation est prévue dans une agence d’aéroport, le délai de retrait du véhicule est de :

· Une heure (1h) à partir de l’heure d’atterrissage d’un avion court ou moyen-courrier.

· Une heure et demie (1h30) à partir de l’heure d’atterrissage d’un avion long-courrier

Ce délai sera garanti uniquement si les éléments de vol (nom de la compagnie aérienne et numéro de vol) ont été communiqués à la réservation. Des frais pour vol retardé vous seront facturés dans l’hypothèse où ce délai se prolonge en dehors des heures d’ouverture de l’agence.

En dehors des délais définis, le véhicule réservé pourra être mis à la disposition d’autres clients. Si vous vous présentez après ces délais, nous ferons notre possible pour vous fournir un véhicule, mais ne pourrons pas vous en garantir la disponibilité.

5.3 Réservation effectuée sur un vol programmé d’office en dehors des heures d’ouverture d’une agence d’aéroport

Toute réservation effectuée avec une arrivée sur un vol programmé d’office en dehors des heures d’ouverture d’une agence d’aéroport devra faire l’objet d’une autorisation préalable du loueur. Le cas échéant, elle sera honorée moyennant des frais.

5.4 Réservations véhicules spécifiques

Nous acceptons des réservations pour des véhicules classés comme « spécifiques » (nécessitant une demande de disponibilité auprès de notre centre de réservation) à condition de verser des arrhes.

Les arrhes ne pourront être remboursées que dans les cas prévus par l’article 5.6 Conditions indépendantes de la volonté du client.

5.5 Conditions indépendantes de la volonté du loueur (Force majeure)

S'il nous est impossible d'accomplir l'une des obligations nous incombant aux lieu, date et heure de départ précisés en raison d'événements ou conditions indépendantes de notre volonté, y compris mais de façon non limitative les actes de gouvernement, inondations, incendies ou autres catastrophes naturelles, conditions météorologiques inhabituellement rigoureuses (y compris tempêtes de vent, de pluie), épidémies, calamités naturelles, guerres, actes terroristes, émeutes, insurrections, rébellions, états d'urgence nationaux, grèves ou autres conflits du travail, pannes de services utilitaires, pannes ou perturbations de traitement ou transmission de données, pannes ou perturbations d'accès ou d'approvisionnement, alors dans le cas d'une réservation prépayée, celle-ci sera annulée et vous sera remboursée sans déduction de dommages forfaitaires.

5.6 Conditions indépendantes de la volonté du client

S'il vous est impossible d'accomplir l'une des obligations vous incombant aux lieu, date et heure de départ précisés en raison d'événements ou conditions générales indépendantes de votre volonté, y compris mais de façon non limitative les actes de gouvernement, inondations, incendies ou autres catastrophes naturelles, calamités naturelles, guerres, actes terroristes, émeutes, insurrections, rébellions, états d'urgence nationaux, pannes ou perturbations de traitement ou transmission de données, alors dans le cas d'une réservation prépayée, celle-ci sera annulée et vous sera remboursée sans déduction de dommages forfaitaires.

Veuillez noter, cependant, que les événements et conditions qui sont indépendants de votre volonté mais qui ne sont pas de nature générale, y compris, mais de façon non limitative votre état de santé et celui des passagers vous accompagnant, ne vous dispenseront pas de l'accomplissement des obligations vous incombant dans le cadre d'une transaction de location prépayée.

Pour vous protéger contre les événements et conditions imprévisibles propres à votre personne ou aux passagers vous accompagnant, vous devrez envisager de souscrire à une assurance de voyages ou prendre d'autres mesures similaires.

5.7 Annulation de réservation

Aucun frais n'est facturé si vous informez de votre annulation ou de votre modification au minimum une heure avant la prise du véhicule sauf pour les cas suivants:

Cas d’une réservation d’un véhicule spécifique avec arrhes: le montant des frais de dossier est égal au montant des arrhes versées.

Cas d’une réservation prépayée: des frais administratifs d’annulation seront déduits du montant à rembourser.

5.8 Non présentation du client («No Show»)

En cas de non présentation dans les délais prévus par l’article 5.2, des frais de non présentation ou «no show» vous seront facturés.

Dans le cas d’une réservation d’un véhicule spécifique avec arrhes, le montant des frais de no show est égal au montant des arrhes versées.

Dans le cas d’une réservation prépayée, les frais de no show seront déduits du montant à rembourser.

6. DUREE / LIVRAISON / RESTITUTION / PROLONGATION

6.1

Le véhicule vous est remis en bon état de fonctionnement, et muni de tous les documents, équipements et accessoires règlementaires.

Vous acceptez de nous restituer le véhicule dans le même état que lors de sa prise en charge, hormis l’usure normale du véhicule, et muni des mêmes documents, équipements et accessoires, aux lieu, à la date et à l’heure indiqués dans le contrat de location.

6.2

Nous procéderons à une vérification de l’état du véhicule au début de la location et à la restitution du véhicule. Un de nos représentants établira un relevé de toutes les dégradations constatées d’un commun accord.

Vous reconnaissez que vous serez tenu responsable de toute perte ou tout dommage subi par le véhicule, ses documents, équipements ou accessoires au cours de la location.

6.3

Il est possible de restituer le véhicule dans une agence différente en fonction du type de véhicule, dans ce cas, des frais d’abandon peuvent être facturés pour ce service. Ces frais d’abandon varient en fonction de l’agence.

Le véhicule devra être restitué à l’agence convenue entre les parties, aux heures normales d’ouverture de l’agence concernée et dans le respect de la procédure en vigueur dans cette agence.

En cas de restitution en dehors des heures d’ouverture de l’agence, vous resterez responsable du véhicule jusqu’à ce que nous soyons en mesure de le prendre en charge.

6.4

Dans le cas où nous vous autorisons à restituer le véhicule ailleurs que dans une de nos agences de location, et que nous acceptons de nous déplacer pour le récupérer, vous resterez pleinement responsable du véhicule jusqu’à ce que nous l’ayons pris en charge.

6.5

La durée minimale d’une location est de 24 heures à partir de l’heure indiquée sur le contrat de location. Une tolérance de 29 minutes de retard, appelée «délai de grâce», vous est accordée sans qu’une journée supplémentaire ne vous soit facturée. Après dépassement du «délai de grâce», vous entamez une nouvelle période de 24 heures qui vous sera facturée au tarif de location en vigueur. Toute prolongation entraîne la signature obligatoire d’un contrat de location correspondant à la nouvelle période et au tarif journalier en vigueur. En cas de défaut d’accord de prolongation de notre part, il vous sera facturé, pour chaque jour entier ou entamé de retard, une journée de location supplémentaire au tarif journalier en vigueur, les frais correspondant aux options choisies ainsi que des pénalités journalières de non restitution. En cas de restitution dans un lieu différent de celui prévu initialement des frais d’abandon vous seront facturés. En cas de restitution anticipée, un nouveau calcul du tarif sera fait automatiquement et entraînera des frais de retour anticipé. En cas de non-accord ou de non-respect des dates prévues de retour vous vous exposez aux conséquences d’une plainte pour détournement et abus de confiance, à toutes les mesures qui seront prises auprès des autorités publiques pour récupérer le véhicule ainsi qu’à la déchéance de l’ensemble des assurances vous rendant responsable du vol et/ou de tout dommage subi par le véhicule à hauteur de la valeur vénale du véhicule.

6.6

Des frais de lavage supplémentaires vous seront facturés si, outre les dégradations liées à l’usure normale, le véhicule nécessite davantage qu’un nettoyage normal après sa restitution afin de le remettre dans l’état où il se trouvait préalablement à sa location.

6.7

Si vous souhaitez prolonger votre location au-delà de la durée initialement prévue au contrat, vous devez obligatoirement vous présenter dans une de nos agences et effectuer le règlement du supplément de prix correspondant à cette prolongation. Nous nous réservons le droit de refuser la prolongation de la location sans indemnité pour le locataire, avec obligation pour celui-ci de restituer immédiatement le véhicule.

Nous nous réservons le droit de mettre fin de manière anticipée, immédiatement et de plein droit à la location si vous ne respectez pas l’une des obligations essentielles du contrat, en particulier les conditions d’utilisation du véhicule, le paiement du loyer ou les conditions de restitution.

7. VOTRE RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGE, DE PERTE OU DE VOL

7.1

Sous la seule réserve des éventuelles franchises liées à votre acceptation de l’une ou l’autre des options indiquées au paragraphe 7.2 ci-dessous, vous serez responsable envers nous pour tout préjudice et tout coût, subis par nous en cas de perte, de dommage ou de vol dont le véhicule, ses équipements ou ses accessoires pourraient faire l’objet pendant la durée de la location. Votre responsabilité pourra comprendre notamment le coût des réparations, la perte de valeur du véhicule, la perte de revenus locatifs, les frais de remorquage et de stockage du véhicule ainsi que des frais de dossiers correspondant au coût subi par nous en relation avec la prise en charge de toute réclamation relative au dommage causé au véhicule, sauf si ce dommage nous est imputable, ou s’il est établi par un tiers ou ses assureurs que ce dommage est imputable au tiers. Vous ne serez pas tenu de nous verser quelconque frais ou montant supplémentaire en cas de perte ou de dommage résultant directement d’une faute qui nous soit imputable ou d’une violation de notre part des termes du contrat de location.

7.2

Sous réserve que vous respectiez l’ensemble des termes du présent contrat de location, et si la perte, le dommage ou le vol ne sont pas de nature intentionnelle, ou consécutifs à une faute grave commise par vous ou par un conducteur agréé, ou imputables à tout conducteur non agréé, votre responsabilité peut faire l’objet des limitations suivantes :

7.2.1

Si vous acceptez de souscrire l’option garantie contre le vol (TP) et de payer le tarif journalier correspondant, le montant de votre responsabilité en cas de perte ou de dommage subi par le véhicule, ses équipements ou ses accessoires pour cause de vol, tentative de vol, ou vandalisme, sera limité à la franchise non rachetable indiquée dans le contrat de location

7.2.2

Si vous acceptez de souscrire l’option suppression partielle de la franchise collision (CDW) et de payer le tarif journalier correspondant, le montant de votre responsabilité en cas de perte ou de dommage subi par le véhicule, ses équipements ou ses accessoires ne résultant pas d’un vol, d’une tentative de vol, ou d’actes de vandalisme, sera limité, pour chaque perte ou dommage ainsi occasionné par un événement distinct, à la franchise indiquée dans le contrat de Location ;

7.2.3

Si vous acceptez de souscrire l’option suppression totale de la franchise collision Super CDW (SCDW) et aux conditions s’y afférant et de payer le tarif journalier correspondant, vous serez exonéré de toute responsabilité en cas de dommage subi par le véhicule, ses équipements ou ses accessoires ne résultant pas d’un vol, d’une tentative de vol, ou d’actes de vandalisme

7.2.4

Si vous acceptez de souscrire l’option suppression totale de franchise (STF) et aux conditions s’y afférant et de payer le tarif journalier correspondant, vous serez exonéré de toute responsabilité en cas de vol, de tentative de vol ou d’actes de vandalisme et en cas de dommage subi par le véhicule, ses équipements ou ses accessoires, excepté les clés du véhicule.

Si vous ne souscrivez à aucune des garanties optionnelles ci-dessus, votre responsabilité sera engagée à hauteur de la franchise maximum indiquée sur votre contrat de location.

7.3

Vous êtes pleinement responsable des clés, des pneumatiques ainsi que de tout dommage occasionné aux parties basses et hautes du véhicule. Aucune garantie optionnelle ne saurait écarter cette responsabilité. Les clients de moins de 25 ans ne peuvent pas bénéficier des garanties SCDW et STF.

8. RESTRICTION D’UTILISATION DU VEHICULE

8.1

Vous êtes autorisé à conduire le véhicule conformément aux conditions stipulées aux présents paragraphes 3 et 6 ci-dessus, en bon père de famille. En cas de non-respect de ces conditions, vous serez tenu de nous indemniser pour toute responsabilité et pour toute perte, tous dommages et intérêts ou toutes dépenses que nous pourrions subir ou nous exposer du fait de votre manquement. Vous pourrez également perdre le bénéfice de toutes renonciations ou assurances que vous avez choisies. Nous nous réservons le droit de saisir le véhicule à tout moment, et à vos frais, en cas de non-respect de votre part des termes du contrat de location. Vous devez prendre soin du véhicule, vous assurer qu’il est verrouillé, en sécurité et stationné en lieu sûr et utiliser tout appareil de sécurité fourni avec le véhicule. Vous devez retirer et conserver en lieu sûr tout appareil et/ou façade d’autoradio amovible lorsque le véhicule n’est pas occupé. Vous devez utiliser les ceintures de sécurité, sièges auto et toutes autres protections pour enfant.

8.2

Vous devez utiliser le type de carburant adéquat et vérifier le niveau d’huile et autres liquides, au-delà de 1000 km parcourus pour les véhicules de tourisme et de 500 km pour les véhicules utilitaires, et faire les mises à niveau nécessaires. Vous devez nous contacter au numéro d’assistance qui vous a été communiqué pour toute anomalie résultant d’un accident ou d’une panne mécanique. Le véhicule ne pourra faire l’objet d’aucune réparation sans notre autorisation expresse préalable.

8.3

Vous ne pouvez utiliser le véhicule ou permettre à quiconque de l’utiliser :

8.3.1

Pour le transport de passagers à titre onéreux (en qualité de taxi, VTC ou dans le cadre d’accords de covoiturage ou similaires);

8.3.2

Pour le transport de marchandises à titre onéreux (sauf dans le cas des camions et utilitaires);

8.3.3

Pour remorquer ou pousser tout véhicule, remorque ou tout autre objet (sans notre autorisation expresse);

8.3.4

En dehors des voies carrossables ou adaptées au véhicule ;

8.3.5

Lorsque vous transportez un nombre excédentaire de passagers ou de bagages;

8.3.6

Pour le transport de quoi que ce soit qui puisse endommager le véhicule (notamment du matériel et des matériaux explosifs ou combustibles) ou différer notre capacité à relouer le véhicule (du fait de son état à la restitution ou de l’odeur qui s’en dégage).

8.3.7

Pour participer à des courses automobiles, des rallyes, des essais ou toutes autres compétitions ;

8.3.8

En infraction avec le Code de la Route ou autres réglementations ;

8.3.9

A toutes fins illicites ;

8.3.9.1

Pour toutes sous-locations ;

8.3.9.2

Pour conduire ou se faire conduire dans des zones interdites au public y compris, notamment, les pistes d’aéroports, les voies de service des aéroports et autres zones similaires ;

8.3.9.3

Pour l’apprentissage de la conduite ;

8.3.9.4

En violation de l’une des quelconques conditions prévues au paragraphe 3 ci-dessus concernant le conducteur.

8.4

Nos véhicules ne peuvent en aucun cas quitter le département ou la dépendance où ils ont été loués. Au-delà de ces limites territoriales, l’assurance du véhicule, les compléments de protection ainsi que les montants de la responsabilité accident ou vol ne sont plus valables.

En cas d’accident ou de vol vous serez responsable dans la limite de la valeur vénale du véhicule.

9. DEPOT DE GARANTIE

9.1

Au moment de la prise en charge du véhicule, en plus du montant total de votre location, nous demanderons une autorisation sur votre carte bancaire au titre du dépôt de garantie. Nous acceptons les principales cartes de crédit. Les Visa Electron, les cartes d’achat et les cartes Maestro ne sont pas acceptées comme carte de garantie.

9.2

Le dépôt de garantie sera retenu sur votre carte bancaire mais ne sera pas prélevé, il a pour but de couvrir les coûts additionnels éventuels durant votre location.

Vous nous autorisez à appréhender la somme due par le dépôt de garantie versé (y compris par voie électronique de prélèvement à distance) en paiement des sommes dues par vous au titre de la location mais également pour tout dommage ou perte tels que définis aux articles 7-8-13-14-15-16-17-18-19 ou au titre des frais liés à la non restitution du véhicule.

10. PAIEMENT DE LA LOCATION

10.1

Nous acceptons pour le paiement les principales cartes de crédit, les cartes accréditives, les chèques vacances, les bons de location. Les cartes de crédit acceptées doivent porter le logo Visa ou Mastercard/Eurocard. Les Visa Electron, les cartes d’achat et les cartes Maestro ne sont pas acceptées comme carte de crédit.

10.2

Les bons de location et vouchers peuvent être émis pour une durée de trente (30) jours maximum.

10.3

Pour des raisons d’identification et de sécurité, vous devrezobligatoirementprésenter au comptoir SALVA, la même carte de crédit que celle utilisée lors du prépaiement. Si la carte utilisée pour la réservation a expiré, a été perdue ou volée, vous devrez présenter la carte de remplacement au nom du même détendeur. La carte doit être à votre nom et les dates de délivrance et d’expiration doivent correspondre à celles de la carte d'origine.

Lors de la prise en charge du véhicule, une autorisation bancaire sera demandée sur votre carte de crédit.Assurez-vous d'avoir des fonds suffisants sur votre carte afin depouvoir couvrir tous les frais de location.

10.4

Le conducteur principal du véhicule doit être obligatoirement le payeur et le cautionnaire de la location.

10.5

En cas de non-paiement de tout ou partie des sommes qui nous sont dues au titre du présent contrat de location dans le délai indiqué sur votre facture, nous nous réservons le droit d’appliquer des intérêts de retard en sus des montants exigibles, au taux de base de crédit interbancaire pour une durée d’un mois majoré de 3 %.

11. CONDITIONS DE PREPAIEMENT

On entend par prépaiement toute réservation ayant fait l’objet d’un règlement intégral au moment de la réservation.

Une réservation prépayée doit être validée au moins vingt-quatre heures (24h) avant la prise du véhicule.

On entend par paiement anticipé toute réservation ayant fait l’objet d’un versement d’arrhes au moment de la réservation.

11.1 Modification d’une réservation

Toute modification effectuée sur une réservation en ligne ou auprès de notre centre de réservations entraînera un nouveau calcul du tarif en fonction de la disponibilité du parc et des prix en date de la modification.

L’ajustement peut être une augmentation ou une réduction du tarif proposé lors de la réservation d’origine.

Il s’applique aux modifications concernant les points suivants :

- Agence de restitution,

- Heure et date de prise en charge,

- Heure et date de restitution,

- Catégorie du véhicule,

- Numéro de vol, nom de la compagnie aérienne,

- Tous les produits optionnels et services.

- Vous pouvez modifier une réservation jusqu’à 3 fois.

- Le nom du conducteur principal et le lieu de prise en charge du véhicule ne peuvent être modifiés. Si vous souhaitez modifier ces informations, vous devrez annuler votre réservation et effectuer une nouvelle réservation.

- Si l’agence n’a pas la catégorie à la date souhaitée, vous devrez modifier la date de prise en charge.

- Vous devrez saisir un numéro de carte de crédit en cours de validité à la fin de la modification d’une réservation en prépaiement. Le numéro de la carte de crédit doit être celui de la carte utilisée lors de la réservation d’origine. Si vous souhaitez changer de carte de crédit, vous devrez annuler la réservation d’origine et effectuer une nouvelle réservation.

Remises et accords tarifaires : vous pouvez ajouter un code de remise à une réservation, cependant le code de remise étant lié à un tarif négocié celui-ci n’est pas compatible avec le tarif prépayé. Vous devrez annuler votre réservation d’origine et effectuer une nouvelle réservation en ajoutant votre code.

11.2 Annulation

11.2.1 Vous pouvez annuler une réservation en prépaiement :

- En ligne dans la rubrique «Modifier / Annuler une réservation»,

- En appelant notre centre de réservations

11.2.2 Nous effectuerons un remboursement de votre réservation en prépaiement :

- Intégralement si l’annulation de la réservation a lieu dans les 7 jours calendaires suivant la date à laquelle vous avez effectué la réservation d’origine et avant le commencement de la date de départ précisée.

- Moyennant des frais administratifs d’annulation si l’annulation a lieu après 7 jours calendaires après la date à laquelle vous avez effectué la réservation d’origine et avant le commencement de la date de départ précisée.

11.2.3 Tout remboursement sera effectué par chèque à l’ordre du locataire et à son adresse.

Le locataire doit être le conducteur principal.

11.3 Non présentation «No show»

Si vous n’annulez pas votre réservation une heure avant votre départ et ne vous présentez pas pour prendre en charge le véhicule ou si vous ne remplissez pas les conditions requises pour la prise en charge, nous nous réservons le droit de facturer des frais de non présentation ou «no show» pour couvrir nos frais administratifs et nous dédommager pour le manque à gagner du fait que le véhicule qui vous était réservé n’a pas pu être loué (cf. 5.7).

Nous considérons votre réservation comme non annulée si vous ne vous présentez pas pour la prise en charge du véhicule:

- En agence (hors agence d’aéroport), dans l’heure qui suit la date et l’heure convenues dans la limite des heures d’ouverture de l’agence.

- En agence d’aéroport, à condition que le numéro de vol ait été communiqué:

o Une heure (1h) à partir de l’heure d’atterrissage d’un avion court ou moyen-courrier.

o une heure et demie (1h30) à partir de l’heure d’atterrissage d’un avion long-courrier

11.4 Moyens de paiement

Pour les prépaiements, vous devez être le porteur de la carte utilisée lors du prépaiement, le conducteur et le cautionnaire.

Pour des raisons d’identification et de sécurité, vous devez présenter obligatoirement au comptoir SALVA la même carte de crédit que celle utilisée lors du prépaiement pour la caution et les règlements. Si la carte utilisée pour la réservation a expiré ou a été perdue ou volée, vous devrez présenter la carte de remplacement au nom du même porteur.

12. REMISES ET ACCORDS TARIFAIRES

Vous devrez présenter un justificatif au comptoir de location (ex : carte professionnelle, coupon…) pour bénéficier de toute remise tarifaire liée à un avantage commercial. Dans le cas contraire, vous acceptez que le tarif en vigueur vous soit appliqué. Les offres ne sont pas cumulables.

13. FRAIS

13.1

Les frais mentionnés dans le contrat de location correspondent à votre utilisation du véhicule telle que convenue entre nous en début de location et comprennent les frais de location de base, les options et services accessoires que vous avez choisis et les taxes applicables au taux en vigueur.

13.2

Les frais de location de base sont établis pour un minimum d’une journée de location (la période de 24 heures commençant dès le début de la location) et comprennent les frais d’assurance responsabilité civile obligatoire. Des frais de conducteur de moins de 25 ans sont facturés si vous ou tout conducteur supplémentaire inscrit au contrat avez moins de 25 ans.

13.3

Votre utilisation du véhicule au cours de la location peut entraîner la facturation de frais supplémentaires. Vous serez responsable de toute amende résultant d’infractions aux règles de circulation ou de stationnement survenues pendant la durée de la location (y compris des frais de dossier d’un montant raisonnable tels que prévus au paragraphe 19.2).

13.4

Tous les montants des frais et suppléments applicables aux locations sont disponibles en agence et sur notre site internet.

13.5

Tous les frais sont calculés en application de nos tarifs en vigueur et font l’objet d’un calcul définitif à la restitution du véhicule.

14. CARBURANT

Le véhicule de location vous sera remis avec le plein de carburant (sauf exception). Si vous ne nous restituez pas le véhicule avec le même niveau de carburant que celui du départ, nous vous appliquerons des frais dits de service sur carburant auxquels s’ajoute le prix par litre du carburant consommé.

Pour les locations de moins de 50 Km au compteur, vous devez présenter un justificatif d’achat de carburant. Dans le cas contraire, nous facturerons une estimation de la consommation de carburant en multipliant le kilométrage parcouru par l’indice de consommation de la catégorie du véhicule et par le prix au litre à laquelle s’ajoute des frais de service sur carburant.

[Indice de consommation = nombre de litres moyen/100]

Consommation = Kilométrage parcouru X indice de consommation X prix du litre de carburant

15. DOMMAGE AUX BIENS, AUX CONDUCTEURS ET AUX PASSAGERS

15.1

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ni envers aucun autre conducteur agréé ou passager pour la perte ou les dommages causés aux biens laissés à bord du véhicule, que ce soit pendant ou après la période de location, sauf si la perte ou les dommages sont dus à une faute ou à une violation du présent contrat de location qui nous soient imputables. Vous assumez seul l’ensemble des risques relatifs à ces biens.

15.2

L’assurance complémentaire (P.I.) est une garantie procurant certains avantages au conducteur et aux passagers du véhicule en cas de décès accidentel et de dommages corporels.

16. ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

16.1

Nous sommes légalement tenus de fournir la couverture responsabilité civile. Celle-ci est prise en compte dans les frais de location.

16.2

Notre police d’assurance responsabilité civile automobile est conforme à l’ensemble des dispositions légales et nous protège, ainsi que vous et tout conducteur agréé, contre toutes actions intentées par des tiers en cas de décès ou de dommages corporels ou matériels subis par des tiers du fait de l’utilisation du véhicule.

16.3

En cas de décès ou de dommages corporels ou matériels subis par des tiers du fait de toute utilisation du véhicule par vous-même ou par tout conducteur agréé en violation des termes et conditions du présent contrat de location, vous vous engagez à nous rembourser toute indemnité que nous serions tenus de verser, le cas échéant,

(i) aux assureurs, au titre des sommes versées à un tiers pour votre compte, et/ou

(ii) à tout tiers.

17. ACCIDENTS, VOL ET VANDALISME

17.1

Vous êtes tenu de signaler aux autorités compétentes tout accident de la circulation, tout sinistre, toute perte, tout dommage ou vol impliquant le véhicule au plus tard dans les 48 heures suivant la survenance ou la découverte de l’incident.

17.2

Vous êtes tenu de signaler à l’agence de location tout accident de la circulation, tout sinistre, toute perte, tout dommage ou vol impliquant le véhicule et de remettre un dépôt de plainte et / ou un constat amiable au plus tard dans les 48 heures suivant la survenance ou la découverte de l’incident.

17.3

En cas de vol, vous devrez nous remettre les clés du véhicule, ainsi que la télécommande du système anti-vol, le cas échéant. En cas de non-respect des dispositions du présent paragraphe 17, toute couverture optionnelle souscrite en vue de réduire ou d’écarter votre responsabilité, comme c’est le cas des garanties CDW ou Super CDW (en cas d’accident) ou TP et STF (en cas de vol), sera de nul effet.

17.4

En cas d’accident, vous vous engagez à ne pas dégager quiconque de sa responsabilité, régler toute plainte à l’amiable ou accepter toute renonciation à responsabilité, et devrez relever les noms et adresses de toutes les personnes impliquées, y compris les témoins.

17.5

Vous acceptez de coopérer avec nous et nos assureurs lors de toute enquête ou procédure judiciaire consécutive à toute perte ou dommage subi par le véhicule.

18. LIMITATIONS DE RESPONSABILITE

18.1

Sous réserve des dispositions du paragraphe 18.2, nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers pour toute perte ou dommage résultant de la location, sauf exclusivement en cas de négligence ou faute lourde de notre part, ou de tout autre manquement de notre part aux termes du présent contrat de location. Nous ne pourrons être tenus responsables de pertes ou de dommages indirects ou imprévisibles, y compris la perte de profit ou de chance.

18.2

Aucune des dispositions du présent paragraphe ne saurait exclure ou limiter notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de nos actes ou omissions, ni toute autre responsabilité dont la loi prévoit qu’elle ne peut être écartée.

19. CONTRAVENTIONS ET INFRACTIONS AU CODE DE LA ROUTE

19.1

Vous êtes tenu d’acquitter toute amende et vous êtes responsable de toute infraction au Code de la Route, aux règles de stationnement, ou à toute autre loi ou règlement, survenue pendant la location et nous vous facturerons des frais de traitement de contravention, au titre de notre intervention.

19.2

Nous transférons la responsabilité pour toutes les infractions au Code de la Route vers le conducteur principal du véhicule. Le conducteur principal est responsable de toutes les infractions survenues pendant la location.

20. DONNEES PERSONNELLES

20.1

En concluant le présent contrat de location, vous acceptez que nous procédions au stockage et au traitement informatique de vos données nominatives en relation avec le présent contrat de location et dans notre intérêt légitime, y compris aux fins d’analyses statistiques, de vérifications bancaires et de protection de nos biens. En conséquence, en cas de violation de votre part du présent contrat de location, les données nominatives vous concernant pourront être divulguées ou communiquées à des tiers, dans la mesure nécessaire à toutes procédures de recouvrement ou pour protéger nos biens contre tout dommage.

20.2

Vous reconnaissez que si vous utilisez un CDP ou un code de réduction lié à un accord, nous devrons communiquer à cette société les données nominatives vous concernant.

20.3

Pour protéger nos véhicules et prévenir et détecter des infractions, SALVA peut utiliser des appareils électroniques pour surveiller l’état, la performance et le fonctionnement et/ou suivre les mouvements du véhicule.

20.4

Vous disposez du droit d’accès, de rectification et/ou de suppression des données nominatives vous concernant se trouvant en notre possession.

Ces informations peuvent être utilisées à la fois pendant et après la fin de la Période de location. En acceptant les présentes CGL, Vous donnez votre consentement à l’utilisation de ces appareils électroniques.

21. INTERPRETATION

Si l’une des dispositions du présent contrat de location est reconnue en tout ou partie, nulle, illégale ou inopposable en vertu du droit applicable, cette disposition ou la partie concernée ou cette partie sera réputée ne pas faire partie du présent contrat de location dans la mesure où celle-ci est reconnue nulle, illégale ou inopposable. Toutefois, le reste des dispositions du présent contrat de location resteront applicables et de plein effet.

22. DROIT APPLICABLE

Tous litiges qui n’auront pu être réglés à l’amiable seront régis par le droit français et vous acceptez que ces litiges soient soumis à la compétence non-exclusive des tribunaux français. Toutefois, dans le cas de litiges avec des professionnels, ceux-ci seront soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Pointe-à-Pitre.

22. HEBERGEMENT

Hébergement : OVH - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

24. INFORMATIONS LEGALES

Dénomination sociale : Société Antillaise de Location de Véhicules Automobiles
Immatriculation : RCS de Pointe à Pitre TMC 421 160 425 - N° de gestion 98 B 855
Date d'immatriculation : 07 décembre 1998
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital : 1 800 000 EUR
Siège : Voie Principale - ZI de Jarry - 97122 Baie Mahault
Responsable de la rédaction : Euriel KIFFER
Directeur de publication : Guillaume DAMOISEAU

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